library_books Articles menu_book Ouvrages event Événements collections_bookmark Collections info A propos search login
tune Recherche avancée
article Articles book Ouvrages event Événements collections_bookmark Collections info À propos favorite Nous soutenir
tune Recherche avancée login
Intelligence artificielle et droit
30 éléments
Dernière modification : 28 Mar 2025
Non catégorisé
L'intelligence artificielle offre désormais des outils pour les professionnels du droit. Certains systèmes judiciaires s'approprient déjà cette technologie. Cette collection regroupe nos articles, événements et ouvrages sur des enjeux de l'usage de l'IA.
3 Ouvrages
La Souveraineté Numérique

La Souveraineté Numérique

Jui 2024
Brunessen Bertrand, Guillaume Le Floch, Karine Bannelier, Stéphane Borztmeyer, Céline Castets-Renard, Lucien Castex, Karine Favro, Vincent Gautraix, Aude Géry, Patrick Jacob, Francesco Martucci, Francesca Musiani, Julien Nocetti, Valère Ndior, Anne-Thida Norodom, Fabien Terpan, Anais Trotry, Pauline Türk, Mathilde Velliet, Paul-Alain Zibi Fama
Face aux manipulations de l'information, aux cyberattaques, à la puissance des plateformes numériques et à la captation des données, les États européens cherchent à retrouver leur souveraineté numérique. Cet ouvrage de Bertrand Brunessen et Guillaume Le Floch explore la pluralité des enjeux sous un angle géopolitique, juridique et technique, en croisant les regards et les expertises.
Non catégorisé
Sous le Règne des Machines à Gouverner

Sous le Règne des Machines à Gouverner

Jul 2022
Arnaud Billion
Publié chez Larcier (Bruylant) avec le soutien de l’Institut Présaje, l’ouvrage d’Arnaud Billon analyse les machines à gouverner sous toutes leurs formes et dévoile les moyens dont nous les dotons. Leur pouvoir est précis mais inapproprié, systématique mais déraisonné. L’auteur dissipe l’illusion prescriptive et prédit l’échec de toute gouvernance basée sur ces machines. Heureusement, les penseurs classiques se portent au secours de la modernité et nous offrent les moyens d’un gouvernement véritablement rationnel. Cet ouvrage s’adresse à toute personne préoccupée par le décalage entre l’intention politique et sa réalisation, ainsi qu’à tous ceux qui contribuent à une société juridique et informatique plus humaine. Il nous invite à participer à un immense chantier : ramener l’intelligence artificielle sous la raison naturelle.
Non catégorisé
L'Intelligence Artificielle en Procès

L'Intelligence Artificielle en Procès

Mai 2020
Yannick Meneceur
L'ouvrage de Yannick Meneceur explore un nouvel impératif catégorique pour chaque citoyen : comprendre les enjeux de la société numérique. Il propose une analyse approfondie, technique et politique de l'intelligence artificielle (IA), afin de déduire une réponse juridique forte. En dressant un état en droit comparé des cadres existants en Europe et dans le monde, l'auteur souligne la nécessité d'instruments clairs pour défendre l'État de droit, la démocratie et les droits de l'homme.
Non catégorisé
5 Événements
Fait(s) de l’IA: Quels droits de la responsabilité ?

Fait(s) de l’IA: Quels droits de la responsabilité ?

event 09 Jan 2026
location_on EDHEC, Paris
Le colloque historique de Présaje sur le thème « Intelligence artificielle et droit » se déplace en 2026 à l’EDHEC (Ecole des Hautes études commerciales du Nord) qui dispose d’un pôle de recherche « Droit & IA, numérique ».
Colloque : Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée

Colloque : Analyse juridique de l'intelligence artificielle déployée

event 26 Nov 2024
location_on Cour d'appel de Paris
Face à la gouvernance privée de l'intelligence artificielle (IA), l'Union européenne vient d'adopter le Règlement dit « IA Act » et discute une proposition de Directive sur la responsabilité en matière d’IA. Le Conseil de l’Europe a adopté une Convention-cadre sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme. La mise en œuvre et l’interprétation de ces normes promet d'être complexe, d’autant que les processus de transposition et d’intégration devront s’articuler aux efforts de mise en conformité déjà exigée par d'autres instruments de gouvernance européenne, tels que le DSA, le DMA, etc. Cependant, l’analyse juridique ne se réduit pas aux catégories et prescriptions parfois fragiles construites par les réglementations européennes. De plus, l'IA déployée n’échappe ni ne fait dévier le droit positif de l’UE ou de ses États-membres, notamment en matière de droits fondamentaux. Dès lors, comment interpréter les faits de l’IA ?
Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

event 01 Déc 2023
location_on Cour d'appel de Paris
Le déploiement rapide de l'intelligence artificielle révèle une transformation humaine, technologique et organisationnelle de grande ampleur. Des enjeux touchant à la sécurité et à la fiabilité des mécanismes sociaux sont posés. Poursuivant la réflexion amorcée en juin 2022 lors d'un colloque organisé à l'EFB, l'évolution des négociations en lien avec...
Colloque : Intelligence Artificielle et Droit : Quelles Convergences ?

Colloque : Intelligence Artificielle et Droit : Quelles Convergences ?

event 24 Jui 2022
location_on École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris
Ce colloque, organisé le vendredi 24 juin 2022 à l'École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris, explore les convergences entre l'intelligence artificielle et le droit. Il aborde deux axes principaux : l'amélioration du droit de l'informatique et l'amélioration de l'informatique pour le juridique.
Colloque : Le Monde Judiciaire Augmenté par l'Intelligence Artificielle ?

Colloque : Le Monde Judiciaire Augmenté par l'Intelligence Artificielle ?

event 25 Jui 2019
location_on Cour de Cassation
L'intelligence artificielle offre désormais des outils pour les professionnels du droit. Certains systèmes judiciaires s'approprient déjà cette technologie. L'Institut PRESAJE organise un débat sur les perspectives techniques et juridiques ainsi que les enjeux sociétaux des transformations qui accompagnent ces outils. Autour de magistrats, avocats, enseignants et scientifiques, seront discutés le bénéfice / risque, les limites et les moyens d'accompagner cette rupture dans l'évolution des métiers du droit et du traitement des contentieux.
22 Articles
Default Image
Article

La difficile recherche d'un paradigme de responsabilité pour les faits de l’IA

Fév 2026 - Pierre-François Euphrasie
Les fondements traditionnels de la responsabilité demeurent de bons repères pour réparer le dommage généré par l’intelligence artificielle, même s’ils présentent certaines faiblesses classiques. Envisager un nouveau modèle de responsabilité pour pallier ces faiblesses apparaît alors comme une solution possible, sans être pour autant indispensable. Intervention de Pierre-François Euphrasie lors du colloque du 9 janvier 2025 sur le thème de « Fait(s) de l’IA: Quels droits de la responsabilité ? ».
Non catégorisé
Default Image
Article
Jan 2026
Jean Albert, David Tian

Décisions des tribunaux chinois sur le droit d’auteur face aux contenus « générés avec l’IA » : une jurisprudence en construction (2018–2025)

Jean ALBERT et de David TIAN examinent l’adaptation du droit chinois au travers des évolutions législatives de 2023 et 2025, et soulignent le lien entre le droit, la justice et l’économie sous l’angle de la politique de concurrence, domaine clef pour les acteurs de l’IA, dont les enjeux sont fondamentaux à l'échelle nationale et internationale.
Default Image
Article
Avr 2024
Pascale De Rozario

Modernité, Intelligence Artificielle et Professions

Intervention 5 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Pascale de Rozario, sociologue (HDR) des sciences de gestion, chercheuse au Laboratoire interdisciplinaire des sciences de l’action (LIRSA, EA4603) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), sur le thème de la modernité, de l'intelligence artificielle et de ses conséquences potentielles pour certaines professions.