Institut Présaje - Michel Rouger

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La Souveraineté Numérique

16 éléments

Dernière modification : 15 Mar 2025

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Plongez au cœur des enjeux de la souveraineté numérique, une question cruciale pour les États face à la transformation digitale. Explorez les défis et les opportunités liés à l'intelligence artificielle, au droit et à la géopolitique. Découvrez les stratégies mises en place par les États pour préserver leur indépendance et leur capacité à agir dans le cyberespace. Un panorama complet et éclairant sur un sujet d'actualité majeur.

1 Ouvrage

La Souveraineté Numérique

La Souveraineté Numérique

Brunessen Bertrand, Guillaume Le Floch, Karine Bannelier, Stéphane Borztmeyer, Céline Castets-Renard, Lucien Castex, Karine Favro, Vincent Gautraix, Aude Géry, Patrick Jacob, Francesco Martucci, Francesca Musiani, Julien Nocetti, Valère Ndior, Anne-Thida Norodom, Fabien Terpan, Anais Trotry, Pauline Türk, Mathilde Velliet, Paul-Alain Zibi Fama

Face aux manipulations de l'information, aux cyberattaques, à la puissance des plateformes numériques et à la captation des données, les États européens cherchent à retrouver leur souveraineté numérique. Cet ouvrage de Bertrand Brunessen et Guillaume Le Floch explore la pluralité des enjeux sous un angle géopolitique, juridique et technique, en croisant les regards et les expertises.

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1 Événement

Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

Colloque : Intelligence artificielle, droit et souveraineté

event 01 Déc 2023

location_on Cour d'appel de Paris

Le déploiement rapide de l'intelligence artificielle révèle une transformation humaine, technologique et organisationnelle de grande ampleur. Des enjeux touchant à la sécurité et à la fiabilité des mécanismes sociaux sont posés. Poursuivant la réflexion amorcée en juin 2022 lors d'un colloque organisé à l'EFB, l'évolution des négociations en lien avec...

14 Articles

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Présentation du plan d’action de la Commission « AI Continent Action Plan »

Avr 2025 - Thomas Cassuto

Présenté le 9 avril 2025, le plan "Pour un continent IA" détaille la stratégie de l'UE pour accélérer son développement dans l'intelligence artificielle. Investissements, accès aux données, compétences, et simplification réglementaire... Thomas Cassuto analyse les cinq axes de cette feuille de route qui façonnera le cadre de l'IA en Europe.

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Numérique, Territoires et Libertés

Jui 2015 - Armand Braun

L’heure de la confrontation a sonné. D’un côté des acteurs du numérique qui ignorent les frontières et se sentent tout puissants. De l’autre des Etats gouvernés par des élus qui voient les réseaux sociaux s’immiscer au cœur de ce qui fait leur légitimité : la souveraineté, la sécurité, l’identité culturelle. Pour Armand Braun, la société civile aspire à un compromis entre liberté et sécurité à l’intérieur des frontières sécurisantes de l’Etat.

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L’affaire Maximillian Schrempf devant la Cour de Justice de l’Union européenne. Vers la fin de l’hégémonie américaine sur les données personnelles en Europe ?

Déc 2015 - Thomas Cassuto

L'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne dans l'affaire Schrempf contre le Data Protection Commissioner marque un tournant dans la protection des données personnelles en Europe. La Cour annule le dispositif Safe Harbor, qui autorisait le transfert de données personnelles vers les États-Unis, estimant que les pratiques américaines de surveillance ne garantissent pas un niveau de protection adéquat. Cette décision soulève des questions cruciales sur la souveraineté numérique européenne et les relations transatlantiques, et pourrait avoir des conséquences importantes pour les entreprises et les citoyens.

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Qui sera le gardien de notre vie intime ?

Autrefois, le patient venait consulter le médecin quand il se sentait mal. Aujourd’hui, on passe d’une logique de la demande à une logique de l’offre. Il circule sur notre planète autant de données électroniques que d’étoiles dans l’univers. Qui organise, qui contrôle, qui finance le traitement des données de santé ? Pour Pascal Durand, qui plaide pour un retour au droit “dur”, le Big data pose aussi un problème de souveraineté aux Etats et à l’Europe.

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Au-delà de la modélisation du jugement : Enjeux pour la justice

Un an après l'arrivée des grands modèles de langage, le monde juridique s'interroge sur leur impact sur les décisions de justice. Dans cet article de la Gazette du Palais, Thomas Cassuto explore la notion de modélisation du jugement en examinant les enjeux de souveraineté de l'État et de responsabilité de l'autorité judiciaire.

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Luc De Rancourt

L’IA au cœur des nouveaux équilibres de puissance et facteur de puissance elle-même

Propos introductif du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Le Général d'armée aérienne Luc de Rancourt, Inspecteur général des Armées – Air et Espace, analyse comment l'IA devient à la fois un facteur de puissance et un élément central dans la redéfinition des relations internationales.

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Repenser la souveraineté à l'ère numérique : la dialectique du droit de l'UE et de l'IA

Intervention 1 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Anaëlle Martin, Université de Strasbourg, revisite la notion de souveraineté à l'ère numérique à travers la dialectique entre le droit de l'Union européenne et l'intelligence artificielle.

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Actualité de la Régulation du Numérique

Intervention 2 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Pr. Aurore Hyde, Université de Reims-Champagne Ardennes commente l'actualité de la régulation du numérique.

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Frederic Hinault

Cas d'usage de l'IA en l'absence de régulation

Intervention 3 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Frédéric Hinault présente des cas d'usage de l'intelligence artificielle dans un contexte où la réglementation est absente.

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IA, Programme et Stratégie

Intervention 5 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Martin Bolle explore les aspects clés de la mise en place d'une stratégie d'intelligence artificielle, afin de garantir un minimum de liberté, et par extension de souveraineté.

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Pascale De Rozario

Modernité, Intelligence Artificielle et Professions

Intervention 5 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Pascale de Rozario, sociologue (HDR) des sciences de gestion, chercheuse au Laboratoire interdisciplinaire des sciences de l’action (LIRSA, EA4603) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), sur le thème de la modernité, de l'intelligence artificielle et de ses conséquences potentielles pour certaines professions.

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Sabine Van Haecke-Lepic

Reconstruire juridiquement la souveraineté ou subir la loi de l'intelligence artificielle

Intervention 6 du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Dr. Sabine Van Haecke-Lepic analyse les défis juridiques posés par l'essor de l'intelligence artificielle, en particulier en matière de souveraineté.

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Conclusion du colloque "Intelligence artificielle, droit et souveraineté"

Conclusion du colloque « Intelligence artificielle, droit et souveraineté ». Par Thomas Cassuto, président de chambre à la cour d’appel de Reims.

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Pierre-Alexandre Petit

Albert : L'IA souveraine à la française

Le 23 avril dernier, le gouvernement français a annoncé, par l'intermédiaire de son Premier ministre Gabriel Attal, la publication d'Albert : une « IA 100% française » développée par la Direction interministérielle du numérique (Dinum). Le thème de la souveraineté a été au cœur de cette annonce, faisant écho au colloque du 1er décembre 2023 « Intelligence artificielle, droit et souveraineté », organisé par l'Institut PRESAJE – Michel ROUGER, la Cour d'appel de Paris, l'École Nationale de la Magistrature et l'École de Formation du Barreau.